Decidim en bonne place parmi les Civic Tech selon les critères de la CNIL

Decidim en bonne place parmi les Civic Tech selon les critères de la CNIL

Le 9 décembre, la CNIL publiait son 7e cahier Innovation et Prospective : « Civic Tech, données et Demos » (à télécharger👉 ici ).
Dans ce cahier, la CNIL donne des recommandations aux acteurs des Civic Tech pour garantir un environnement de confiance et renforcer les bonnes pratiques de la participation citoyenne 🤝
Nous avons relevé six points qui nous semblaient importants, et qui donnent une bonne place à Decidim dans le champ des Civic Tech 👇🤓

1) Le code ouvert assurant une transparence

La CNIL confirme que l’ouverture du code d’une plateforme de participation et de ses données est une garantie visant à permettre l’audibilité de traitement algorithmique, indispensable pour les questions de RGPD. Les codes, qu’ils soient ouverts ou fermés, sont sensés être accessibles en cas d’audition, dès lors que des données sont collectées. Avec Decidim, les données de la participation sont totalement lisibles et accessibles. Decidim et son code ouvert garantissent cette transparence 💻.

2) Le respect de la vie privée dans un contexte de RGPD

La CNIL invite à penser des outils respectueux de la vie privée dès leur conception, avec des informations claires sur les droits des utilisateurs.  La CNIL insiste sur l’importance de construire un environnement de confiance pour les utilisateurs.
Depuis sa conception, et à travers la rédaction collective de son contrat sociale (traduit en Français ici ) Decidim revendique cette approche technopolitique. Le logiciel a été pensé dans le respect des utilisateurs et de leurs droits avant tout.


Retrouvez notre article sur la technopolitique👉ici

3) La co-construction et le partage des bonnes pratiques


De plus, la CNIL recommande aux acteurs de se féderer pour harmoniser les pratiques et aller vers la co-construction d’un code de conduite.😇
C’est ce que défend la communauté Metadecidim qui veille à faire progresser continuellement le logiciel et son contrat social. Les contributeurs de cette communauté (dont OSP figure parmi les plus actifs) s’organisent via une gouvernance démocratique pour prendre des décisions sur le logiciel. Metadecidim est dédié aux échanges de bonnes pratiques et assure un auto-surveillance démocratique du logiciel.

La communauté MetaDecidim
La page d’accueil de la communauté métadecidim

4) Des processus participatifs progressifs et adaptés

Ajouté à cela, la CNIL recommande de développer une éducation civique technologique car « les Civic Tech ne doivent pas faire de la démocratie une affaire d’experts, desquels dépendraient le contrôle et la compréhension des technologies déployée » 👩‍💼(page 39 du cahier IP)
Chez OSP, nous l’avons toujours soutenu : la participation n’est pas innée et doit faire l’objet d’un apprentissage progressif. Aussi, les processus participatifs doivent s’adapter à l’expérience et au passif participatif des utilisateurs.  

5) L’inclusion


Pour pouvoir inclure un maximum de personnes dans les processus de participation, la CNIL, tout comme OSP, recommande de combiner la participation présentielle et numérique 👫.
Ces deux types de participations sont chacune à la fois nécessaire et non-suffisante. L’une de va pas sans l’autre.
Les Civic Tech existent pour accompagner des processus participatifs larges et ambitieux. La participation numérique ne se suffit pas à elle-même au risque d’être peu représentative et et peu inclusive.


Decidim permet d’organiser, de restituer et de faire dialoguer ces deux types de participation.
Par exemple, la fonctionnalité « Rencontres » permet à la fois de cartographier des réunions publiques mais aussi de restituer la richesse de leur échange. Il est possible de lier une proposition à une rencontre, de publier un compte rendu, de mettre en ligne des photos, grâce à toutes ces possiblité de documentation une continuité s’opère entre les exercices d’intelligence collective présentiels et numériques

6) Lutter contre les formes de dépendance

Les Civic Tech sont des dispositifs de participation qui changent les dynamiques des relations entre gouvernants et gouvernés.

La CNIL met en garde les acteurs publics contre le risque de dépendance vis-à-vis d’outils propriétaires dont ils ne maîtrisent pas les règles de traitement, de modération ou d’affichage. 

C’est pourquoi, dans le cadre de projets publics, nous favorisons l’utilisation de logiciels libres, engageant une collaboration durable avec les institutions.

Les logiciels libres dont les codes sources sont en libre accès, permettent aux institutions une plus grande maitrise de leurs projets. Déjà par une meilleure visibilité sur les fonctionnement de l’outil mais aussi par ce qu’elles ont la possibilité de faire évoluer l’outil en fonction de leur besoin. À tout moment elles ont la possibilité d’installer le logiciel sur leur propre infrastructure et d’internaliser la compétence associée.

De plus, en choisissant d’utiliser des logiciels libres pour leurs projets, les institutions mettent l’argent publique à contribution de biens communs numériques, qui sont librement réutilisables par d’autres institutions.

Lors d’un événement organisé par la CNIL en partenariat avec le CESE ( Conseil Economique Social et Environnemental) sur les Civic Tech, Valentin Chaput, notre fondateur, ajoutait qu’« en matière de démocratie, il ne faut pas un acteur en situation de monopole ». En défendant le modèle des communs, dans lequel l’Etat doit jouer un rôle d’impulsion, Valentin a évoqué l’exemple de la Mairie de Barcelone, à l’origine du logiciel libre Decidim.

En conclusion

Decidim en tant que Civic Tech répond à chaque recommandation et bonne pratique énumérée par la CNIL dans son 7e carnet Innovation et Prospective.
Decidim a été pensé dès son contrat social, dans le respect des droits, des personnes et des utilisateurs.

Open Source Politics est ravie de voir que même si la CNIL ne prend pas parti entre le logiciel libre et le logiciel propriétaire, elle énumère les avantages de ce premier et insiste sur le caractère exemplaire des logiciels comme Decidim.

Si la CNIL est parvenue jusqu’à Decidim, c’est aussi par ce qu’Open Source Politics a contribué à son déploiement sur le territoire français. Ce qui a été rendu possible par la nature open source de Decidim.

L’encadré de la CNIL sur Decidim 📄👇

De la démocratie participative au cœur des campagnes municipales 2020

De la démocratie participative au cœur des campagnes municipales 2020

Que ce soit pour l’élaboration d’un programme ou la formation d’une liste candidate, la participation citoyenne a trouvé sa place dans le contexte des campagnes municipales. Dans le cadre des élections municipales de 2020, Open Source Politics met en place plusieurs plateformes Decidim à travers la France. Chacune à leur manière, elles concrétisent la participation citoyenne en période de campagne électorale. Nous vous proposons un coup de projecteur sur la diversité des usages.

Quelle plus-value la participation apporte-t-elle aux campagnes municipales ?

Les communes ont des compétences qui touchent au quotidien des citoyen.ne.s (gestion de l’espace public, des écoles, du traitement des déchets, des politiques de logements etc.), c’est l’échelon où s’exerce l’engagement de proximité. Intégrer les citoyen.ne.s dès la campagne, c’est construire un processus de participation qui peut perdurer après les élections. Par sa posture d’écoute, l’équipe de campagne donne aux habitant.e.s un moyen de s’exprimer sur leur quotidien et leur reconnaît un savoir d’usage dont elle souhaite s’inspirer pour construire la vision de sa prochaine mandature. De plus, la participation étant le fruit d’un apprentissage progressif, il est intéressant de démarrer un processus participatif en parallèle de la période où s’exerce la citoyenneté de la manière la plus concrète : le vote.

Différents projets de campagne : plusieurs utilisations de la plateforme Decidim

Open Source Politics a mis en place des plateformes Decidim pour plusieurs candidats et listes aux élections municipales 2020. Ces derniers ayant des objectifs de campagne différents, la flexibilité et le large périmètre fonctionnel de Decidim ont permis à différentes approches de prendre forme.

Co-construire un programme avec les citoyens

participer.changerlyon.fr
La plateforme participative Changer Lyon s’inscrit dans un projet plus large de rédaction d’un « Appel à Changer Lyon et sa métropole » lancé par des militant.e.s d’Europe Ecologie-Les Verts et les écologistes sans appartenance partisane. Ce projet de co-construction de 6 mois a déjà connu plusieurs phases. Dans un premier temps, la plateforme a servi à animer 16 ateliers thématiques grâce à la fonctionnalité « Assemblées ». Le travail de chacun de ces ateliers thématiques a abouti à la rédaction d’une synthèse contenant environ 5 propositions phares. Ces propositions ont été réunies dans une concertation de synthèse visant à recueillir les réactions d’un public large avant de rentrer dans la rédaction finale du programme.

Page d’accueil de la plateforme participative de Changer Lyon

lafabrique.grenobleencommun.fr
La plateforme de Grenoble en Commun se conjugue avec le site d’un appel à construire un projet citoyen solidaire et écologiste pour l’avenir de Grenoble et de sa métropole. Nourrie par plusieurs ateliers physiques baptisés « les Fabriques en ville », la plateforme Decidim donne la possibilité aux habitant.e.s de déposer plus de 200 propositions, de soutenir ou de réagir aux premières contributions par leurs commentaires. L’équipe de campagne a progressivement regroupé ces propositions dans des catégories pertinentes, qui forment le squelette cohérent du futur projet.

Page d’accueil de la plateforme participative de Grenoble en Commun

Animer une démarche municipaliste avec l’accompagnement d’Action commune

fabriquecitoyenne.reveillonsannecy.fr
La plateforme de la Fabrique citoyenne d’Annecy a été mise en ligne dans le cadre d’un partenariat avec la démarche Action commune ! qui accompagne l’émergence de listes citoyennes pour les élections municipales de 2020. Dans une démarche ouverte, sans étiquette de parti, Réveillons Annecy réunit 60 personnes (citoyens et élus de plusieurs horizons) autour de l’élaboration d’un projet municipal. 10 thématiques sont proposées aux habitant.e.s souhaitant rejoindre le collectif et contribuer : ils/elles peuvent déposer des idées, soutenir et/ou commenter les autres propositions.

Page d’accueil de la plateforme participative de Réveillons Annecy

Tirer au sort des candidatures citoyennes

candidater.cedricvillani.paris
La plateforme de campagne de Cédric Villani propose aux Parisien.ne.s d’intégrer les listes candidates de leur arrondissement par tirage au sort. Les Parisien.ne.s intéressé.e.s s’inscrivent sur la plateforme, fournissent les pièces justificatives de leur domiciliation à Paris et détaillent leur projet pour la ville. Début 2020, 48 candidat.e.s seront sélectionné.e.s dans le cadre d’un tirage au sort numérique. Cette plateforme Decidim permet d’expérimenter cet usage atypique pour la première fois.

Les premières candidatures au tirage au sort de Vivons Paris

Organiser des assemblées citoyennes par quartier

decidons.ensemble.paris
OSP a créé la plateforme de la liste portée par Benjamin Griveaux (LREM) à Paris. Les Parisien.ne.s ont plusieurs moyens de participer :

  • Chaque semaine de nouvelles propositions sont soumises aux votes. L’équipe de campagne élabore ces propositions après un diagnostic territorial et des discussions avec des acteurs de terrain.
  • Les Parisien.ne.s ont par ailleurs la possibilité de proposer des idées nouvelles pour Paris à travers 6 grandes thématiques.
  • La particularité de decidons.ensemble.paris réside ensuite dans son découpage de la ville de Paris en 240 quartiers, permettant aux citoyen.ne.s de s’exprimer sur les enjeux de proximité.
  • Les lieux et les dates de rendez-vous d’ateliers participatifs citoyens sont également visibles sur la plateforme.
Les différentes façons de participer sur decider.ensemble.paris

Mutualiser une plateforme entre différents arrondissements  

contribuez.ecologieparis.fr
La liste EELV à Paris menée par David Belliard utilise également Decidim, pour deux usages principaux :

  • Premièrement, la plateforme restitue le travail d’assemblées citoyennes. En effet, des ateliers participatifs constitués de citoyen.ne.s tiré.e.s au sort sont régulièrement organisés pour élaborer le programme. Le contenu de ces ateliers est restitué sur contribuez.ecologieparis.fr. Les citoyen.ne.s n’ayant pas été tiré.e.s au sort ou n’ayant pas pu se déplacer bénéficient donc une visibilité sur les processus de décision de campagne. 
  • Deuxièmement, la plateforme est partagée entre plusieurs équipes de campagne d’arrondissement. Elles sont libres d’utiliser toutes les fonctionnalités de la plateforme pour inclure les citoyen.ne.s des arrondissements dans leurs démarches de campagne sur le terrain.
La différentes assemblées proposées sur contribuez.ecologieparis.fr

Conclusion

La participation est le fruit d’un apprentissage progressif. L’enjeu d’une campagne municipale est de préparer un mandat, en fixant des objectifs. Impliquer les citoyens dans la construction de ces objectifs revient par conséquent à donner un point de départ à la participation du futur mandat. Ces plateformes initient les citoyens à la participation locale en leur proposant de contribuer à des sujets de leur quotidien.
Decidim est un outil modulaire et flexible. Ainsi, l’outil s’adapte aux différents projets participatifs. Le fait qu’il soit configurable et modulaire laisse place à la créativité, que ce soit dans l’interface de la plateforme ou dans la configuration des modalités de participation.

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Une plateforme participative pour la Convention Citoyenne pour le Climat

Une plateforme participative pour la Convention Citoyenne pour le Climat

Contexte

Depuis le 4 octobre, dans le cadre de la Convention Citoyenne pour le Climat, 150 citoyen.ne.s tiré.e.s au sort se réunissent autour d’une question : Comment réduire les émissions de gaz à effet de serre d’au moins 40 % d’ici 2030, dans un esprit de justice sociale ?

Depuis le 25 octobre (deuxième session de la Convention), une plateforme numérique accueille les contributions externes de l’ensemble des citoyen.ne.s et des organisations. Trois synthèses intermédiaires seront produites avant les prochaines sessions pour alimenter les travaux des 150 membres de la Convention.

Pourquoi Decidim ?

Open Source Politics a été missionnée pour mettre en place une plateforme basée sur le logiciel libre Decidim. Toutes les propositions des participant.e.s sont publiques et disponibles sur la plateforme :

Le choix de Decidim et de son code ouvert s’accorde avec les principes de démocratie et de transparence de la Convention. La plateforme permet à chacun.e.s de s’exprimer en confiance quant à la protection de ses données.

6 thématiques :

La plateforme permet de déposer des contributions autour de cinq axes de travail de la Convention. Un sixième espace est résérvé aux contributions transversales.

Les citoyen.ne.s et les organisations inscrit.e.s peuvent déposer une contribution par thématique et par intersession sur la plateforme (soit au maximum 18 durant la totalité de la Convention).

Decidim, un modèle de bien commun numérique

Decidim, un modèle de bien commun numérique

Utilisé aujourd’hui par 150 institutions, à l’international (9 pays différents ) le logiciel Decidim ne cesse de se développer en multipliant les cas d’usage. Initialement développé pour co-construire le plan d’action municipale de la Ville de Barcelone, le logiciel est aujourd’hui au service d’organisations diverses : institutions, entreprises, associations, groupes de personnes, partis politiques etc.

Dans son article publié le 11 septembre 2019, Mission Société Numérique (Ministère de l’économie et des finances et Ministère de le cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales) décrit le logiciel Decidim comme remarquables d’un point de vue éthique.
Missioné par l’Etat, Le Labo Société Numérique accompagne les territoires dans une transition numérique, répertorie les tendances numériques émergentes et apporte un regard critique sur les défis éthiques, sociaux et juridiques.

Plusieurs points on été relevés, appuyant la solidité de l’outil d’un point de vu éthique :

representation communs numériques
  • La nature du logiciel : un bien commun numérique
    « Decidim s’affirme aujourd’hui comme un véritable commun numérique. Preuve en est, un nombre croissant d’acteurs publics utilisent Decidim à l’international (en France, en Finlande, en Belgique, au Mexique, etc.) et l’adaptent à leurs usages, également séduits par la grande modularité de la plateforme numérique et la palette de fonctionnalités participatives proposées. » ;
  • La gouvernance ouverte du logiciel, partagé par une vaste communauté (Metadecidim) ;
  • La complémentarité entre physique et numérique lors des processus participatifs ;
  • Le caractère Technopolitique du projet (retrouvez notre article sur la Technopolitique)
  • Les fonctionnalités participatives multiples, constamment réfléchies et développées :
Schéma fonctionnalités DECIDIM
  • L’infrastructure numérique modulaire en réponse aux besoins exprimés ;
  • Un logiciel au service de l’interêt général : point central depuis la création du logiciel, subsistant au coeur de chaque démarche de participation.

« un outil inclusif, conçu de façon à accueillir tous les types de publics, modulaire et ajustable pour faciliter sa mise en œuvre par les différents échelons locaux, standardisés pour faciliter la communication et la réutilisation des informations, transparent pour donner confiance tout au long des processus participatifs, et suffisamment souple pour combiner les dispositifs de participation numérique et physique« .

Retrouvez l’article de Mission Société Numérique ici

Des plateformes qui se multiplient, une communauté qui grandit

Metadecim, cette plateforme réunissant les différents contributeurs de Decidim a été conçue pour organiser la décision collective autour du logiciel. À mesure que les plateformes se multiplient à l’international, cette communauté grandie.

« Metadecidim demeure le lieu de référence pour comprendre l’historique du projet et participer à en écrire les prochaines lignes »

Un plateforme de plus en plus attractive de par sa nature

De plus en plus d’organisations se tournent vers des solutions technologique ayant un projet éthique. Il n’est alors pas étonnant que Decidim comme « commun numérique pour une ressource éthique au service de l’intérêt général » séduise de plus en plus d’institutions publiques et organisations de tous types.

Un mois d’octobre bien complet pour la démocratie participative

Un mois d’octobre bien complet pour la démocratie participative

La démocratie participative a été rythmé en ce mois d’octobre par un ensemble d’interventions de l’équipe OSP en France et en Espagne ! Entre Madrid, Barcelone, Marseille, Poitiers, Paris les destinations ont été nombreuses et les occasions n’ont pas manqué pour présenter notre expérience du logiciel Decidim.

Virgile Deville au colloque de l’Association des Maires d’Île-de-France à Paris

Virgile intervient au colloque de l'Association des Maires d'Île-de-France au sujet à la table ronde "Les outils de la civic-tech vont-ils transformer la participation citoyenne ?"

Retrouvez ici notre article sur l’intervention de Virgile

Léo Cochin à l’événement « Innovations sociales : notre meilleur investissement » de Paris-Bercy

Léo Cochin s’est rendu le 14 octobre à Bercy dans le cadre de l’évènement « Innovation sociale, notre meilleur investissement » organisé par la Direction des achats de l’Etat (DAE), le LIBERTÉ LIVING-LAB et Le French Impact .

Plusieurs acteurs publics ont exprimé leur volonté d’orienter l’achat public vers une recherche permanente d’efficience économique mais aussi sociale. Utilisé aujourd’hui par plus de 150 institutions, le logiciel libre DECIDIM s’inscrit dans une logique durable de l’investissement public. Chaque investissement destiné à l’amélioration de ce bien commun permet à une large communauté internationale d’explorer sereinement l’innovation démocratique et sociale. L’investissement dans un logiciel open source permet en effet aux acteurs publics de ne pas être dans une situation de dépendance vis à vis de leur prestataire.

Eloïse Gabadou à l’Europeanlab de Madrid

Eloïse représentait Decidim et OSP lors de l’Europeanlab de Madrid, le 18 et 19 octobre 2019. Ce laboratoire d’idées rassemble chaque année 250 acteurs européens pour éclairer, soutenir et accompagner les initiatives qui feront la culture de demain.
Au programme de ces deux jours de réflexion et de rencontres : débats, rencontres, bibliothèque vivante, musique, plateau radio, ateliers pour enfants, workshop..
Eloïse a présenté Decidim et Open Source Politics lors d’une table ronde au sur la citoyenneté numérique, la smartcity, et les communes digitales

Valentin Chaput à Marseille pour l’événement « Faire ensemble » de Numérique En Commun(s)

Le 18 octobre 2019, OSP s’est rendu à Marseille à l’événement « Faire Ensemble ». Cette rencontre nationale organisée par Numérique en commun[s] rassemble pendant deux jours les partie-prenantes de la construction de la société numérique.

En parallèle des enjeux d’inclusion numérique largement débattus dans le cadre de Numérique en Commun(s) , Valentin Chaput a présenté la dimension européenne du projet Decidim lors d’un échange avec Louise Guillot de la 27e Région à propos des communs. En quoi faire société autour des communs permet d’assurer la pérennité et le développement de ressources relevant de l’intérêt général ? Cette question nous a fait vivre un débat passionnant au Mars Medialab.

Antoine Gaboriau aux rencontres, citoyenneté numérique 2019 à Poitiers

Antoine Gaboriau est intervenu le 7 octobre au sujet des outils numériques open source durant l’événement « Rencontres, citoyenneté numérique » organisé en partenariat avec le Conseil de développement de Grand Poitiers. Il était accompagné de

Ensemble, ils abordaient le sujet de la civic tech, et discutaient des initiatives menées via la société civile à travers le numérique. À tour de rôle, ils listaient des méthodes existantes permettant aux citoyens de s’impliquer dans les institutions et dans l’élaboration des politiques publiques.

Virgile Deville au Decidim Fest de Barcelone

Démocratie participative: Decidim Fest de Barcelone

Lors du Decidim Fest 2019, le 29, 30 et 31 octobre, Virgile Deville représentera OSP lors d’un workshop : « Participation en pratique : Processus participatifs et budgets« .

Il parlera de l’expérience d’Open Source Politics dans la mise en place de budgets participatifs en utilisant Decidim. Open Source Politics a aujourd’hui installé une vingtaine de budgets participatifs pour des collectivités, ce qui permet de tirer des enseignements, que Virgile détaillera lors de son intervention.

À sa table ronde, Virgile sera accompagné de :

  • Alberto Labarga (Université publique de Navarra, Open Knowledge Foundation)
  • Sílvia Luque (Fondation Ferrer i Guàrdia)
  • Óscar Pretel Ramírez (ancien conseiller en participation, et transparence de la mairie de Saragosse)