La Direction de l’Habitat, la Politique de la ville et la Citoyenneté de la Ville de Colombes a sollicité Open Source Politics fin 2020 pour une mission d’accompagnement de leur politique de démocratie participative.

Présentation de la mission d’évaluation de la démocratie participative de Colombes par Open Source Politics

Cette mission se compose de plusieurs volets. Open Source Politics a en premier lieu déployé une plateforme Decidim de démocratie participative. Nous avons ensuite accompagné la ville dans l’organisation du premier budget participatif sur la plateforme. Troisièmement, nous avons rédigé un rapport d’analyse du dispositif de démocratie locale comprenant des recommandations structurées pour le futur Dans ce but, l’équipe d’Open Source Politics a analysé les dispositifs de démocratie participative passés et présents, afin d’en tirer des recommandations structurées pour le futur.

Histoire de la démocratie participative de la ville de Colombes

Colombes est l’une des plus grandes communes du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France. Composée de 86 052 habitant·es, la ville rayonne ainsi sur l’ensemble du bassin francilien. En matière de participation citoyenne, une politique a été initiée dès les années 2000. D’une part, la ville de Colombes a instauré des conseils de quartier et le recueil de « diagnostic partagés » ainsi que l’organisation de balades urbaines. D’autre part, cette politique s’est accélérée avec le lancement du budget participatif en mars 2021.

La ville de Colombes a créé de nombreuses instances participatives dans le but de susciter la participation citoyenne. Il convient de citer à ce sujet les Conseils de quartier à Colombes, les Conseils citoyens, le Conseil communal des jeunes, le Conseil de Sages et l’Agora.

Les neufs conseils de quartier

Les conseils de quartier sont composés d’un bureau dont les membres sont élus pour un mandat de trois ans, par tirage au sort parmi les habitants qui se sont portés volontaires. Les conseils de quartier comprennent à ce jour trois collèges. Premièrement, le Collège des habitants se compose 14 membres. Deuxièmement, le Collège des associations se compose 5 représentants, dont 2 réservés aux associations des parents d’élèves. Il faut qu’elles justifient ainsi d’une implantation sur le quartier en question. Enfin, le Collège des élus est présidé par le Maire, vice-présidé par l’élu à la Démocratie locale et avec deux élus référents de la majorité et un élu référent de l’opposition

Les Conseils citoyens

Les Conseils citoyens font partie intégrante de la Politique de la ville. Il s’agit notamment d’instances de concertation qui existent dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, par impératif réglementaire. L’Etat réglemente effectivement leur composition et leur fonctionnement.

Conseil communal

Le Conseil communal des jeunes se compose de 35 jeunes d’entre 11 et 15 ans élus par les élèves des collèges de la ville. Il est à noter que l’élection se fait par binômes paritaires pour des mandats de deux ans.

Conseil de Sages

Le Conseil de Sages est une instance de participation citoyenne composée de Colombien·nes retraité·es. Il se réunit en séance plénière pour émettre des avis sur les sujets concernant l’ensemble des citoyen·nes.

L’Agora

L’Agora est “un lieu de consultation et d’émergence de projets citoyens” avec deux missions. D’une part, elle est l’instance centralisatrice des sujets de discussion au niveau de toute la ville. D’autre part, l’Agora sera l’outil de réalisation des états généraux ou assises que les différents services (Culture, Jeunesse, Sports).

Le lancement de l’Agora aura lieu quand l’actuelle situation de pandémie le permettra.

Le budget participatif à Colombes

Lancé en mars 2021, le budget participatif de Colombes donne “la possibilité aux habitants de Colombes âgés de 16 ans et plus, […], de proposer des projets d’intérêt général”. Les habitants ont à leur disposition une enveloppe d’investissement d’un million d’euros, dont 90 000 euros maximum pour chaque projet lié à un quartier, et 90 000 euros s’il concerne toute la ville.

Comment Open Source Politics a analysé la politique de démocratie participative de Colombes ?

Pour commencer, nous avons réalisé plusieurs entretiens avec des élus de l’actuelle mandature, des responsables passés et actuels de la démocratie locale, des responsables d’autres services de la Mairie et de personnes qui ont participé au dispositif de démocratie participative jusqu’en 2020. De plus, les personnes interviewées étaient informées que leurs réponses seraient anonymisées afin de libérer leur parole. Enfin, un travail de recherche dans les archives et un recours à la presse généraliste a permis de retracer l’historique de la participation citoyenne à Colombes. Ce travail historique a permis de retracer des initiatives citoyennes (balades urbaines, plan de circulation) parfois oubliées et de faire le lien avec l’évolution de la politique de démocratie participative.

Ce travail d’analyse a abouti sur la formulation de recommandations pour améliorer les dispositifs participatifs. Un schéma de démocratie locale a été élaborer pour synthétiser l’articulation entre les différentes démarches participatives.

L’organisation de la démocratie locale à Colombes

Le rôle d’Open Source Politics

L’équipe d’Open Source Politics se réjouit d’avoir contribué à ce travail inédit. Plusieurs chercheurs en sciences sociales ont été sollicités pour mener à bien ce travail. Notre objectif est de garantir la réussite d’une démarche participative. Dans ce but, nous avons développé une offre de services complète autour de Decidim. Pour plus d’informations sur Open Source Politics, vous pouvez prendre rendez-vous sur ce lien.

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