Mission d’évaluation de la politique de démocratie participative à Colombes

Mission d’évaluation de la politique de démocratie participative à Colombes

La Direction de l’Habitat, la Politique de la ville et la Citoyenneté de la Ville de Colombes a sollicité Open Source Politics fin 2020 pour une mission d’accompagnement de leur politique de démocratie participative.

Présentation de la mission d’évaluation de la démocratie participative de Colombes par Open Source Politics

Cette mission se compose de plusieurs volets. Open Source Politics a en premier lieu déployé une plateforme Decidim de démocratie participative. Nous avons ensuite accompagné la ville dans l’organisation du premier budget participatif sur la plateforme. Troisièmement, nous avons rédigé un rapport d’analyse du dispositif de démocratie locale comprenant des recommandations structurées pour le futur Dans ce but, l’équipe d’Open Source Politics a analysé les dispositifs de démocratie participative passés et présents, afin d’en tirer des recommandations structurées pour le futur.

Histoire de la démocratie participative de la ville de Colombes

Colombes est l’une des plus grandes communes du département des Hauts-de-Seine en région Île-de-France. Composée de 86 052 habitant·es, la ville rayonne ainsi sur l’ensemble du bassin francilien. En matière de participation citoyenne, une politique a été initiée dès les années 2000. D’une part, la ville de Colombes a instauré des conseils de quartier et le recueil de « diagnostic partagés » ainsi que l’organisation de balades urbaines. D’autre part, cette politique s’est accélérée avec le lancement du budget participatif en mars 2021.

La ville de Colombes a créé de nombreuses instances participatives dans le but de susciter la participation citoyenne. Il convient de citer à ce sujet les Conseils de quartier à Colombes, les Conseils citoyens, le Conseil communal des jeunes, le Conseil de Sages et l’Agora.

Les neufs conseils de quartier

Les conseils de quartier sont composés d’un bureau dont les membres sont élus pour un mandat de trois ans, par tirage au sort parmi les habitants qui se sont portés volontaires. Les conseils de quartier comprennent à ce jour trois collèges. Premièrement, le Collège des habitants se compose 14 membres. Deuxièmement, le Collège des associations se compose 5 représentants, dont 2 réservés aux associations des parents d’élèves. Il faut qu’elles justifient ainsi d’une implantation sur le quartier en question. Enfin, le Collège des élus est présidé par le Maire, vice-présidé par l’élu à la Démocratie locale et avec deux élus référents de la majorité et un élu référent de l’opposition

Les Conseils citoyens

Les Conseils citoyens font partie intégrante de la Politique de la ville. Il s’agit notamment d’instances de concertation qui existent dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, par impératif réglementaire. L’Etat réglemente effectivement leur composition et leur fonctionnement.

Conseil communal

Le Conseil communal des jeunes se compose de 35 jeunes d’entre 11 et 15 ans élus par les élèves des collèges de la ville. Il est à noter que l’élection se fait par binômes paritaires pour des mandats de deux ans.

Conseil de Sages

Le Conseil de Sages est une instance de participation citoyenne composée de Colombien·nes retraité·es. Il se réunit en séance plénière pour émettre des avis sur les sujets concernant l’ensemble des citoyen·nes.

L’Agora

L’Agora est “un lieu de consultation et d’émergence de projets citoyens” avec deux missions. D’une part, elle est l’instance centralisatrice des sujets de discussion au niveau de toute la ville. D’autre part, l’Agora sera l’outil de réalisation des états généraux ou assises que les différents services (Culture, Jeunesse, Sports).

Le lancement de l’Agora aura lieu quand l’actuelle situation de pandémie le permettra.

Le budget participatif à Colombes

Lancé en mars 2021, le budget participatif de Colombes donne “la possibilité aux habitants de Colombes âgés de 16 ans et plus, […], de proposer des projets d’intérêt général”. Les habitants ont à leur disposition une enveloppe d’investissement d’un million d’euros, dont 90 000 euros maximum pour chaque projet lié à un quartier, et 90 000 euros s’il concerne toute la ville.

Comment Open Source Politics a analysé la politique de démocratie participative de Colombes ?

Pour commencer, nous avons réalisé plusieurs entretiens avec des élus de l’actuelle mandature, des responsables passés et actuels de la démocratie locale, des responsables d’autres services de la Mairie et de personnes qui ont participé au dispositif de démocratie participative jusqu’en 2020. De plus, les personnes interviewées étaient informées que leurs réponses seraient anonymisées afin de libérer leur parole. Enfin, un travail de recherche dans les archives et un recours à la presse généraliste a permis de retracer l’historique de la participation citoyenne à Colombes. Ce travail historique a permis de retracer des initiatives citoyennes (balades urbaines, plan de circulation) parfois oubliées et de faire le lien avec l’évolution de la politique de démocratie participative.

Ce travail d’analyse a abouti sur la formulation de recommandations pour améliorer les dispositifs participatifs. Un schéma de démocratie locale a été élaborer pour synthétiser l’articulation entre les différentes démarches participatives.

L’organisation de la démocratie locale à Colombes

Le rôle d’Open Source Politics

L’équipe d’Open Source Politics se réjouit d’avoir contribué à ce travail inédit. Plusieurs chercheurs en sciences sociales ont été sollicités pour mener à bien ce travail. Notre objectif est de garantir la réussite d’une démarche participative. Dans ce but, nous avons développé une offre de services complète autour de Decidim. Pour plus d’informations sur Open Source Politics, vous pouvez prendre rendez-vous sur ce lien.

6ème Rencontres nationales des budgets participatifs à Angers

6ème Rencontres nationales des budgets participatifs à Angers

Les 6ème Rencontres nationales des budgets participatifs se sont tenues les 8 et 9 novembre 2021 à Angers. Cet événement a été rythmé par de nombreuses conférences et ateliers sur les enjeux du budget participatif ainsi que la constitution d’un réseau national des budgets participatifs (RNBP).

A la découverte des réalisations du budget participatif angevin

Les premiers ateliers ont permis aux participants (élu.e.s, agent.e.s, habitant.e.s et prestataires) de découvrir les réalisations des différentes éditions du budget participatif angevin. Nous sommes ensuite partis à la rencontre de porteurs de projet pour mieux comprendre le parcours d’un projet lauréat. La diversité des projets présentés a permis de rendre compte de l’inventivité des habitant·es d’une commune : une tente anti-gaspi, des composteurs collectifs urbains, des pièges à frelons asiatiques prêtés aux apiculteurs et habitant·es, un café solidaire, etc.

Open Source Politics accompagne la ville d’Angers sur son budget participatif depuis 2018. 

Pistes de renouvellement des budgets participatifs

L’événement a été ponctué d’ateliers et conférences entre élu·es, agents publics avec la société civile sur les enjeux du budget participatif. Les différentes parties-prenantes ont abordé les problématiques actuelles des budgets participatifs : le taux de participation, la représentativité dans les instances participatives, l’inclusivité, la transition écologique. Une synthèse de ces travaux sera publiée au début de l’année 2022.

En dernier lieu, les 6èmes Rencontres nationales des budgets participatifs ont été un moment fondateur du Réseau national des budgets participatifs (RNBP). A l’initiative de plusieurs villes, une première mouture des statuts a été rédigée et débattue devant l’audience présente. L’assemblée générale constitutive du RNBP se tiendra au 1er trimestre 2022. Le réseau est ouvert à toutes les collectivités territoriales souhaitant y prendre part indépendamment de la mise en place d’un budget participatif.

Open Source Politics remercie chaleureusement la ville d’Angers pour ce moment privilégié entre acteurs de la démocratie participative !

newsletter OSP
Assistant·e commercial·e

Assistant·e commercial·e

Tu recherches une expérience professionnelle porteuse de sens et d’impact sur notre démocratie ? L’équipe d’Open Source Politics t’accueille pour un stage ou une alternance au contact des démarches les plus innovantes de participation citoyenne.

Présentation de l’entreprise

Open Source Politics est un acteur de référence dans le secteur en pleine croissance de la civic tech, domaine axé sur la mise à contribution de l’innovation technologique au service de la société civile. Spécialistes sur les questions de démocratie participative, nous accompagnons des grandes institutions et acteurs privés dans leur processus de concertations, en interne ou en externe et à toutes les échelles; de la commune de 10 000 habitant·es à l’Union européenne. 

Nous défendons avec nos partenaires en France et à l’étranger une vision moderne de la démocratie participative grâce à de nouveaux outils numériques axée sur la transparence, la collaboration, le respect de la vie privée et l’accessibilité. Cette vision ainsi que notre expérience acquise sur plus d’une centaine de projets, nous permet de travailler aujourd’hui avec des acteurs multiples comme la Commission européenne dans le cadre de la Conférence sur l’Avenir de l’Europe, le Sénat et l’Assemblée nationale Française, plusieurs métropoles comme celle de Lille, Bordeaux ou New-York, des ONG comme la Croix-Rouge ou Greenpeace, ainsi que de nombreuses collectivités en France ou à l’étranger. 

Ta mission : Assister l’équipe commerciale d’Open Source Politics à gérer la forte croissance et les nouvelles opportunités que l’entreprise connaît. 

Intégré·e dans une équipe de 27 personnes et en relation étroite avec nos nombreux partenaires, tu es chargé·e d’assister l’équipe commerciale de 3 personnes dans des tâches variées.

Tu seras ainsi chargé·e :

  • Assister l’équipe commerciale dans la prospection commerciale en France et à l’étranger
  • Contribuer activement à la rédaction des dossiers d’appels d’offres
  • Veille sur la démocratie participative en France et à l’étranger, veille concurrentielle 
  • Veille sur les nouveaux appels d’offres du secteur en France 
  • Rédiger des notes stratégiques sur de potentiels ou nouveaux clients ainsi que des comptes rendus suite aux différents échanges (présentation des besoins, négociations, rencontres diverses avec des institutions…etc) 
  • Effectuer un travail de facilitation pour les acteurs publiques en développant une connaissance approfondie des systèmes de subventions (France Relance, Banque des Territoires, Invest EU, financements européens, …etc) 
  • Mettre en place des analyses de marchés et des cartographies des acteurs du secteur. 
  • Recenser les événements publics intéressants et potentiellement y participer ainsi que garder une vision proactive de l’actualité concernant l’entreprise
  • Gestion administrative (aide à la rédaction des devis, des bons de livraison et des factures)

Profil recherché

A l’écoute et curieux·se tes principales qualités sont la bienveillance, la rigueur et un intérêt portée sur les questions touchant à la démocratie en général. Tu es aussi :

  • Organisé·e, la rigueur administrative et la largeur des dossiers à produire ne te font pas peur. 
  • Sociable, tu peux t’intégrer dans une équipe pluridisciplinaire et communiquer
  • Stratégique, tu sais organiser ton temps de travail, tes recherches et avoir un plan d’action au quotidien comme à long terme. 
  • Pro-actif·ve, tu aimes être force de proposition, créer des projets, suivre ton instinct et inspirer l’équipe à te soutenir sinon à te suivre dans ces démarches. 

Pratique  

Durée : 6 mois à 1 an Disponibilité : dès que possible 

Rémunération légale + 50 % du titre de transport 

Possibilité d’embauche ou de missions free-lance au terme du stage / apprentissage 

La procédure de recrutement à Open Source Politics

La phase de recrutement comprend deux entretiens et un test technique.

  1. Dès que tu déposes ta candidature, nous allons te contacter par téléphone pour fixer la date du premier entretien
  2. Au cours du premier entretien, tu vas rencontrer les membres de l’équipe commerciale. Nous allons également te décrire le test technique à faire avant l’éventuel deuxième entretien.
  3. Le deuxième entretien permettra à d’autres membres d’Open Source Politics (équipes conseil et technique) de faire ta connaissance et de valider ton recrutement.
La plateforme participative de la primaire écologiste !

La plateforme participative de la primaire écologiste !

Tandis que seulement 16% des françaises et français font confiance aux partis politiques selon le le Cevipof, plusieurs partis écologistes se sont rassemblés pour recueillir les propositions citoyennes sur une plateforme participative lancée en mai 2021. Cet article décrit le contexte de la démarche et l’organisation de la plateforme de la primaire écologiste.

Organisation de la consultation citoyenne en amont de la primaire écologiste
Organisation de la consultation citoyenne en amont de la primaire écologiste

Une plateforme participative lancée par cinq partis politiques !

L’une des particularités de la plateforme participative est sa gouvernance. En effet, cinq mouvements politiques se sont regroupés au sein d’un « pôle écologiste » en vue de désigner en commun une candidature à l’élection présidentielle de 2022. Les mouvements politiques de la primaire écologiste sont donc :

  • Europe Ecologie-Les Verts (EELV)
  • Cap écologie
  • Génération.s
  • Génération écologie
  • Mouvement des progressistes
Les cinq mouvements de la primaire écologiste
Les cinq mouvements de la primaire écologiste

L’inscription à la primaire écologiste est ouverte au grand public

La finalité de la plateforme participative commune est de recueillir les propositions citoyennes en amont de la phase de co-construction du programme législatif et présidentiel. Les contributions déposées viendront ainsi nourrir le programme commun de l’alliance de mouvements écologiques aux prochaines échéances électorales.

Ouvert au public sans restriction d’âge, de lieu et d’opinions politiques, l’objectif de la plateforme est de recueillir des propositions citoyennes puis de les prioriser. Dans ce but, l’inscription à la plateforme nécessite uniquement d’indiquer :

  • son nom
  • un surnom sur la plateforme
  • son adresse email
  • un mot de passe
  • Par ailleurs, il y 4 champs d’inscription optionnels pour une éventuelle analyse des participant.e.s à la fin de la démarche.
  • Enfin, la charte des valeurs et principes “Pour l’écologie en 2022” doit être acceptée pour valider son inscription.

L’architecture de la plateforme participative de la primaire écologiste

Comme pour la plateforme de la Convention Citoyenne pour le Climat, la plateforme des écologistes est décomposée en 6 thèmes . Les thèmes sont :

  • L’éducation et les cultures de partage
  • La justice sociale et l’économie au service du climat
  • L’égalité pour toutes et tous
  • Vivre libres en sûreté en France, en Europe et dans le monde
  • La République partout et pour tou.te.s : organiser le partage réel des pouvoirs
  • Prendre soin du vivant

Chacun de ses thèmes comporte des sous-thématiques ou catégories précises. A titre d’exemple, le thème « L’éducation et les cultures en partage » dispose de 5 catégories. Cette stratification permet d’ordonner les discussions et de mieux traiter les contributions citoyennes à l’issue de la phase de dépôt.

Les catégories sur la plateforme de la primaire écologiste
Les catégories sur la plateforme de la primaire écologiste

Chacun des 6 thèmes comporte deux modules Propositions et une page d’information. D’abord, le premier module « Propositions initiales » est le lieu de dépôt de toutes les contributions citoyennes. Il suffit d’indiquer un titre, décrire la contribution dans le corps et de la ranger dans l’une des catégories du thème pour publier la proposition sur la plateforme. Les fonctionnalités de soutien et de commentaire ont été activités pour une meilleure interactivité.

Ensuite, dans le deuxième module ‘Propositions à prioriser », les utilisateur.rice.s ont été invitées à soutenir les propositions officielles du Pôle Ecologiste. Ce module permet en effet de hiérarchiser les contributions.

Enfin, le dernier module contient les contributions des différentes commissions et élu.e.s des cinq mouvements politiques écologistes.

Un projet et un programme commun

Avec plus de 11 000 participants, 23 000 votes, 1 400 propositions et 2 500 commentaires le processus de co-construction du projet commun a connu un véritable engouement.

L’université d’été des écologistes a permis de restituer les contributions citoyennes et officielles déposées sur la plateforme. Plusieurs débats ont été organisés pour que le projet écologiste soit adopté par les inscrit.e.s à la primaire des écologiques qui se tient du 19 au 28 septembre. Ainsi, le « pôle écologique » disposera prochainement non seulement d’un.e candidat.e mais aussi d’un programme commun. L’équipe d’Open Source Politics est heureuse d’avoir accompagné et déployé ce projet de co-construction de programme commun à plusieurs mouvements politiques.

Cas pratique du 1er budget participatif de Fleury-les-Aubrais

Cas pratique du 1er budget participatif de Fleury-les-Aubrais

Située dans le département du Loiret en banlieue d’Orléans, la commune de Fleury-les-Aubrais a lancé le 20 novembre 2020 sa plateforme de participation citoyenne. Les services de la mairie de Fleury-les-Aubrais ont invité.e.s les 21 000 Fleuryssoises et Fleuryssois à déposer et voter sur les idées du 1er budget participatif de la commune.

Page d’accueil de la plateforme participative de Fleury-les-Aubrais

Un budget participatif réussi !

En dépit d’un contexte sanitaire incertain, les services de la mairie de Fleury-les-Aubrais ont lancé leur premier budget participatif doté d’une enveloppe budgétaire de 100 000€. Les idées déposés sur la plateforme doivent constituer des projets nouveaux mises en œuvre dans les espaces publics et accessibles au public sur le territoire de la commune. L’ensemble des habitant.e.s de la commune de plus de 16 ans peuvent ainsi déposer leurs idées et voter pour les projets.

Comment déposer une idée sur la plateforme du budget participatif ?

Pour s’inscrire à la plateforme, il suffit d’insérer :

  • son nom
  • un surnom sur la plateforme
  • l’adresse e-mail
  • le mot de passe

Des textes d’aides sont insérés dans le formulaire de dépôt de propositions pour faciliter le dépôt d’idées. L’utilisateur.rice doit simplement décrire son idée, choisir un titre et renseigner l’idée dans l’une des catégories du budget participatif (sport, culture, loisirs, écologie, stationnement et sécurité). Chaque idée ne peut excéder 1500 caractères. Cependant, il est possible d’y insérer un support de documentation au format docx, odt ou des images et vidéos. Enfin, les utilisateurs peuvent déposer jusqu’à 5 idées et voter pour 3 projets maximum.

Module Propositions de la plateforme participative de Fleury-les-Aubrais

Les résultats du budget participatif de Fleury-les-Aubrais

Au total, plus de 90 idées ont été déposées sur la plateforme. Suite à une étude de faisabilité de chaque idée, 32 projets ont été soumis au vote des résident.es de Fleury-les-Aubrais pendant 1 mois. La phase de vote a finalement retenue 11 projets. Bien que les réunions publiques ont du être annulées en raison du contexte sanitaire, la plateforme du budget participatif a rassemblé 600 participant.e.s et récolté 1800 votes.

Ce résultat très satisfaisant a été atteint notamment grâce au travail mené dans les bibliothèques Les Jacobins et René-Guy-Cadou ainsi que les maisons de quartier pour que les agent.e.s d’accueil de chaque établissement soient en mesure de faire de la médiation sur la plateforme.

Comment suivre l’évolution des projets retenus sur Decidim ?

Dès le départ, les services publics de Fleury-les-Aubrais ont souhaité inscrire la plateforme du budget participatif dans le temps long. La périodicité du budget participatif sera de deux ans. Par ailleurs, la plateforme participative permet d’informer directement les Fleuryssoises et Fleuryssois de l’évolution de chaque projet.

Suivi global de l’avancement des réalisations du budget participatif de Fleury-les-Aubrais
Suivi d’un projet sur la plateforme

En effet, le module Suivi de Decidim permet de suivre l’avancement des réalisations d’un budget participatif. Il suffit d’indiquer la description des étapes de réalisation, en reliant l’idée initiale ainsi que le projet soumis au vote. Les services peuvent également des joindre des images pour attester de l’avancer des travaux. Cette fonctionnalité permet d’assurer la transparence des projets comme pour l’aménagement de l’extérieur de la piscine des Jacobins.

Les agents publics de Fleury-les-Aubrais sont désormais presque autonomes dans l’administration du budget participatif sur Decidim. Les équipes en charge de l’administration de la plateforme ont suivi une formation à Decidim. Les consultants d’Open Source Politics ont assisté les services de la mairie dans le déploiement de la plateforme. Open Source Politics se félicite donc d’assurer un conseil très ponctuel auprès des agents en charge de la plateforme, devenue un bien commun numérique de la commune de Fleury-les-Aubrais.

Decidim est un logiciel modulaire s’adaptant à de nombreux besoins. Nous avons documenté plusieurs cas d’usage emblématiques de Decidim en France dans ces articles de blog :

Pour plus d’informations sur notre accompagnement, vous pouvez prendre rendez-vous depuis ce lien !

decidim budget participatif

Découvrez notre

newsletter !

 

Votre nouveau rendez-vous mensuel sur toute l'actualité Decidim en français et bien plus...

 

Félicitation ! vous êtes désormais inscrit à notre newsletter !